Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL ADJAR
C.V.M.A. COMPAGNIE GENERALE DES VINS DU MIDI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1233415
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1993

Présentation de la marque ROYAL ADJAR

Déposée le 24 février 1983 par la Société Anonyme (SA) C.V.M.A. COMPAGNIE GENERALE DES VINS DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL ADJAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.V.M.A. COMPAGNIE GENERALE DES VINS DU MIDI domicilié(e) 38, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEPOITTEVIN - France.

La marque ROYAL ADJAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL ADJAR est expirée depuis le 24 février 1993.

C.V.M.A. COMPAGNIE GENERALE DES VINS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : AS&F MONOPOLE SAINTOR , CUVEE DU COMMANDEUR , GRAND COMMANDEUR , C.V.M.A.


C.V.M.A. COMPAGNIE GENERALE DES VINS DU MIDI (S.A.) - 38, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. - France


Mme LEPOITTEVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

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